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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIGMA COATINGS FRANCE
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SIGMACOLOR - LA COULEUR A LA CARTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIGMACOLOR - LA COULEUR A LA CARTE
SIGMA COATINGS FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1223078
Date de dépôt :
28/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/2012

Présentation de la marque SIGMACOLOR - LA COULEUR A LA CARTE

Déposée le 28 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) SIGMA COATINGS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGMACOLOR - LA COULEUR A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMA COATINGS FRANCE domicilié(e) 10 rue Henri Sainte Claire Deville,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2230857) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 492 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2230857) - 69006 - France.

La marque SIGMACOLOR - LA COULEUR A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIGMACOLOR - LA COULEUR A LA CARTE est expirée depuis le 28 décembre 2012.

SIGMA COATINGS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CRISTAL DE LAQUE , ALUX , PARCHEMIN , VOILE DE CERUSE , OPASATIN , SIGMAX MAT , SIGMURAL , SIGMAT


SIGMA COATINGS FRANCE, Société Anonyme - 10 rue Henri Sainte Claire Deville,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2230857) - 92500 - France - SIREN 413492042


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2230857) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2013015 - Publication au BOPI 1993-48

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2002 n°2230857 - Publication au BOPI 2002-11-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20

Inscription le 13 mai 2004 - Changement de dénomination n°392561 - Publication au BOPI 2004-05-13

Inscription le 13 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392560 - Publication au BOPI 2004-05-13

Inscription le 23 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267325 - Publication au BOPI 1998-11-23

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs. Machines à teinter.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.